Rapport complet sur les comptes annuels de la CCI Alsace Eurométropole
Publications légales
Comptes annuels et documents réglementaires
Conformément aux articles L712-6 et R712-15 du code de commerce, les comptes de la CCI Alsace Eurométropole sont publiés ici :
Rapport sur les comptes annuels 2023
Tableau des délégations de signature et de représentation du président
Procédure de recueil et de traitement des signalements émis par les lanceurs d'alerte
Délégation de compétence de l'AG au Bureau pour la signature des baux